Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTEGIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEVI domicilié(e) Z I de Ladoux Rue Orange BP 70051 - 63118 - CEBEZAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEVI domicilié(e) ZI de Ladoux Rue Orange BP 70051 - 63118 - CEBEZAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTEGIL est expirée depuis le 27 juillet 2019.
SODEVI a également déposé les autres marques suivantes : SODEVI , SODEGREEN
SODEVI, SAS - Z I de Ladoux Rue Orange BP 70051 - 63118 - CEBEZAT - France
SODEVI - ZI de Ladoux Rue Orange BP 70051 - 63118 - CEBEZAT - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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